Semaine 40 : Conseil Communautaire du 30 Septembre 2014

Conseil communautaire du 30 Septembre 2014.
- Le compte rendu officiel sera en ligne ultérieurement.
- Pour le fond de concours en investissement Téduder peut avoir une subvention maximale de 3162€ . Pages 5-7 du document de travail ci-après.

PDF - 337.3 ko
Fonds de concours en investissement

.
.
.
.
.
.
.
.

- Le règlement intérieur de LTC a été mis à jour.
Voir http://treduder.fr/municipalite/int...
- De nouvelles dispositions concernent la participation des conseillers municipaux aux commissions . Page 26 du document de travail ci-après.
.

PDF - 89.3 ko
Disposition concernant la participation des conseillers municipaux

.
.
.

.
.
..
.
.
.
.
- Les voie communales d’intérêt communautaire n’ont pas changé pour Tréduder Pages 37 à 43 du du document de travail ci-après.

PDF - 450.5 ko
Fonds de concours concernant la voirie d’intérêt communautaire

.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
- La proposition de budget supplémentaire 2014 est consultable en mairie.
- La séance a été interrompue par les pompiers de Lannion . Voici lest tracts distribués

PDF - 215.1 ko
Tract distribué par les pompiers
PDF - 114 ko
Centre de secours situé à Ploulec’h
PDF - 126.5 ko
Centre de secours situé à Pégase V

.
.
.
.
.
.
.
.
.
Pour Pégase V , la décision n’est pas entre les mains de Lannion-Trégor Communauté qui n’a pas été saisit par la mairie de Lannion quant à l’achat du dit-terrain. Mais la mairie de Lannion ne peut pas se prononcer car non saisie par le Service Départemental Incendie et Secours des Côtes d’Armor (SDIS)